Parcelle BL 303 à Lavérune
370 m² au plan cadastral. Identifiant 34134000BL0303. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC 3-6-c
Tissu à vocation principalement résidentielle à dominante d habitat individuel et de morphologie urbaine homogène à l ilot la rue ou le quartier Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UC 3-6-c)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau des évêquesPérimètre des abordsActes : Chateau-des-eveques-I6GCO0_20001206, Chateau-des-eveques-I6GCO0_19980223
- PM1Plan de prévention des risques naturelsMosson_BasseValleeEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRi_Mosson_BasseVallee_20020218
Prescriptions du plan
- 17SMScftxtalter
- 38Emprise bâtiecftxtalter
- 39Hauteur maximaleR+1
- 41Aspect extérieurLE_2
- 42Espace perméablecftxtalter
- infoAC LAVERUNE
- infoGlissement de terrain
- infoDPUS LAVERUNE
- infoZAC du Pouget
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 avril 2015, 109 m² créés, 1 logementChantier ouvert - ZAC DU POUGET - LOT 68 -
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.