Parcelle BX 79 à Lavérune
1 485 m² au plan cadastral. Identifiant 34134000BX0079. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UD 1-2-2
Tissu urbain correspondant aux zones d'activités Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UD 1-2-2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsMosson_BasseValleeEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRi_Mosson_BasseVallee_20020218
Prescriptions du plan
- 05ER1LE1
- 38Emprise bâtiecftxtalter
- 39Hauteur maximale12m
- 42Espace perméablecftxtalter
- 44secteur S2
- infoZAC Descartes
- infoAC LAVERUNE
- infoDPUR LAVERUNE
- infoZone 2 : stockage-restitution d un volume de 190 l/m2 imperméabilisé avec un débit de fuite Q2 actuel ou 70 l/s/ha
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 décembre 2020, 2 608 m² créésAutorisé - ZAC DESCARTES- LOT 1
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.