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Edifiable

Parcelle A 1312 au Bas Ségala

1 485 m² au plan cadastral. Identifiant 120212450A1312. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone Ap

Ap Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées au Bas Ségala

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.