Parcelle D 353 au Bas Ségala
3 420 m² au plan cadastral. Identifiant 120210000D0353. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
N Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoPérimètres de réciprocité agricole (bâtis existants)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 janvier 2019, 76 m² créésChantier ouvert - LAVAL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.