Parcelle AE 316 au Beausset
8 310 m² au plan cadastral. Identifiant 83016000AE0316. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
terrains agricoles à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- A9A9Classement d'une zone agricole protegee (ZAP) sur la commune du BeaussetZone de protection
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé14
- 18Périmètre d'orientation d'aménagement et de programmation_TVBOAP_TVB
- infoPérimètre du PNR de la Sainte Baume
- infoEtude des zones aléas incendies
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 5 octobre 2023, 18 m² créésAutorisé - ANCIEN CHEMIN DE TOULON A
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.