Parcelle AE 715 au Beausset
5 490 m² au plan cadastral. Identifiant 83016000AE0715. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
terrains agricoles à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- A9A9Classement d'une zone agricole protegee (ZAP) sur la commune du BeaussetZone de protection
Prescriptions du plan
- 18Périmètre d'orientation d'aménagement et de programmation_TVBOAP_TVB
- infoPérimètre du PNR de la Sainte Baume
- infoEtude des zones aléas incendies
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 12 novembre 2015, 420 m² créésAutorisé - 370 CHE DE LA BERENGUIERE
- PCPermis de construire autorisé le 24 juillet 2015, 178 m² créésTravaux achevés - 370 CHE DE LA BERENGUIERE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.