Les 6 autorisations d'urbanisme délivrées au Brouilh-Monbert
Depuis 2013, telles que les mairies les ont déclarées à la base Sitadel du ministère. Chaque ligne porte son adresse, sa parcelle et l'état où le dossier en est resté, tel que la base les porte aujourd'hui.
Ce que ces 6 dossiers disent
- Permis de construire
- 2
- Déclarations préalables
- 4
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 1
- Dossiers annulés
- 0
Un dossier annulé reste dans la base : 0 des 6 le sont, et ils ne sont pas des autorisations. 1 chantiers sont déclarés achevés, 0 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20151
- 20182
- 20212
- 20261
L'année en cours n'est pas complète : la collecte a plusieurs mois de retard sur la décision.
Les 6 dossiers
0 piscines, 2 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement. Une adresse absente est une adresse que la source n'a pas su écrire : la parcelle, elle, reste juste.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| DPTravaux sur construction existante | 10 avr. 2026 | DU JUGE | AD 30 | 48 614 m² | — | 14 m² | Autorisé |
| PCTravaux sur construction existante | 29 sept. 2021 | MONBERT VILLAGE | AK 131 | 16 m² | — | 96 m² | Achevé le 28 déc. 2021 |
| DPTravaux sur construction existante | 11 mars 2021 | AU VILLAGE | A 310 | 1 513 m² | — | 32 m² | Autorisé |
| DPConstruction nouvelle | 14 sept. 2018 | A LAHAGETE | A 41 | 14 510 m² | — | 18 m² | Autorisé |
| DPConstruction nouvelle | 7 sept. 2018 | 1 CHEM DU PRIOU | A 342 | 200 m² | — | 18 m² | Autorisé |
| PCTravaux sur construction existante | 27 août 2015 | RUE DE LA POSTE | A 257 | 128 m² | 1 | 26 m² | Autorisé |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir le PLU du Brouilh-Monbert.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.