Parcelle CD 54 au Crès
20 m² au plan cadastral. Identifiant 34090000CD0054. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC 3-2-a
Tissu à vocation principalement résidentielle à dominante d habitat individuel et de morphologie urbaine homogène à l ilot la rue ou le quartier Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UC 3-2-a)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsSalaisonEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 17SMScftxtalter
- 38Emprise bâtiecftxtalter
- 39Hauteur maximaleR+1
- 41Aspect extérieurLS_2
- 42Espace perméablecftxtalter
- 44secteur S2
- 99Zone de Sauvegarde des Eaux (ZSE)
- infoGlissement de terrain
- infoDPUS LE CRES
- infoZone 2 : stockage-restitution d un volume de 190 l/m2 imperméabilisé avec un débit de fuite Q2 actuel ou 70 l/s/ha
- infoAC LE CRES
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 novembre 2015, 99 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 6 GEORGES FRECHE
- PCPermis de construire autorisé le 24 juin 2013, 98 m² créés, 1 logementAnnulé - 6 RUE G. FRECHE - LOT 18
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.