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Edifiable

Parcelle A 261 au Passage

13 055 m² au plan cadastral. Identifiant 472010000A0261. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone A

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Ce que le règlement dit en zone A

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRN prévisibles concernant le risque InondationEnveloppe des zonages réglementaires

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées au Passage

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.