Parcelle A 541 au Passage
3 366 m² au plan cadastral. Identifiant 472010000A0541. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
\x7a6f6e652064657320657370616365732070726f74c3a967c3a97320656e20726169736f6e206465206c65757220696e74c3a972c3aa7420706f7572206c276578706c6f69746174696f6e2c206c65732061637469766974c3a973206574206c657320696d706c616e746174696f6e732061677269636f6c6573 Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePDA Pont canal enjambant la GaronnePérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRN prévisibles concernant le risque InondationEnveloppe des zonages réglementaires
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 juin 2021, 90 m² créésChantier ouvert - LIEUDIT ""ESCURREINS""
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.