Parcelle AP 1 au Passage
1 142 m² au plan cadastral. Identifiant 47201000AP0001. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
N, UX, UD rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UX
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UD
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéChutes coteaux de GascogneEnceinte du site
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRN prévisibles concernant le risque Mouvement de terrainEnveloppe des zonages réglementaires
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 février 2018, 149 m² créés, 1 logementChantier ouvert - CHEMIN DE LA CARRERASSE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.