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Edifiable

Parcelle AS 331 au Passage

335 m² au plan cadastral. Identifiant 47201000AS0331. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UB

\x7a6f6e652064657320657370616365732075726261696e732070c3a9726963656e74726175782c206465207469737375732062c3a27469732076617269c3a973 Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UB

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées au Passage

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.