Parcelle A 885 au Quiou
17 660 m² au plan cadastral. Identifiant 222630000A0885. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 5 zones
Ay, A, Nlo, N, Nt rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nlo)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nt)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé au titre de l'article L.151-41 du Code de l'UrbanismeER
- 99Périmètre de protection d'un captage d'eau potablePPC
- 99Zone de présomption de prescription archéologiqueZPPA
- infoPérimètre de Droit de Préemption Urbain
- infoEspace Naturel Sensible
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 20 juin 2017Travaux achevés - 28 RUE DE LA VILLA ROMAINE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.