Parcelle AE 244 au Rove
920 m² au plan cadastral. Identifiant 13088000AE0244. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UP2a, UC1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UP2a)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile du RoveEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 01Espace Boisé Classé - Loi Littoral
- 02Incendie de forêt - prescription simpleB2
- 48Zonage pluvial 1
- infoZone de Présomption de Prescription Archéologique (ZPPA)
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
- infoFôret domaniale
- infoDroit de Préemption Urbain (DPU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 8 septembre 2015, 267 m² créés, 1 logementChantier ouvert - RUE DU DEVEN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.