Parcelle AO 92 au Sequestre
432 m² au plan cadastral. Identifiant 81284000AO0092. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UM5
UM5, H: 10, EB: NR, EV: 10 Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UM5
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prévention des risques naturels concernant le risque retrait et gonflement des argilesEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 18OAP Paysage et aménagement (Intercommunale)
- infoSecteur de taxe d'aménagement
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infozone D
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 novembre 2017, 95 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 6 RUE FRANCIS CARCO
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.