Parcelle AR 49 au Sequestre
5 525 m² au plan cadastral. Identifiant 81284000AR0049. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Ag, NL rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone AG (secteur Ag)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone NL
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prévention des risques naturels concernant le risque retrait et gonflement des argilesEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRmt_Retrait-gonflement_des_argiles_20090113
Prescriptions du plan
- 05ER : Création d'une piste cyclable au sud de l'aérodrome02
- 18OAP Paysage et aménagement (Intercommunale)
- infozone C
- infoSecteur de taxe d'aménagement
- infozone B
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 15 septembre 2025Autorisé - 40 AV DES MARRANES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.