Parcelle AT 50 au Sequestre
730 m² au plan cadastral. Identifiant 81284000AT0050. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ag
Ag, H: NR, EB: NR, EV: NR Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone AG (secteur Ag)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prévention des risques naturels concernant le risque retrait et gonflement des argilesEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07SIP1
- 18OAP Paysage et aménagement (Intercommunale)
- infoSecteur de taxe d'aménagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 décembre 2020, 97 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LA GARDIE
- PCPermis de construire autorisé le 23 décembre 2019, 99 m² créés, 1 logementAnnulé - CH DE TAILLEFERRIER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.