Parcelle 0A 1152 à Léaz
69 m² au plan cadastral. Identifiant 012090000A1152. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UH1
Zone urbaine de hameaux Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UH (secteur UH1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre réglementé du PPR
Prescriptions du plan
- 07Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (Bâtiment remarquable)
- 18Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP) - OAP patrimoineOAP
- infoLimite agglomération RLPi
- infoZonage RLPi : Centres historiques et patrimoniaux
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 janvier 2020, 1 logementAutorisé - LONGERAY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.