Parcelle 0C 1743 à Léaz
501 m² au plan cadastral. Identifiant 012090000C1743. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UGp1
Zone urbaine générale à préserver Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UG (secteur UGp1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre réglementé du PPRActe : PPRi_Ain_Leaz_20041007
Prescriptions du plan
- infoLimite agglomération RLPi
- infoZonage RLPi : Centres historiques et patrimoniaux
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 février 2019, 115 m² créés, 1 logementAutorisé - GRESIN HAMEAU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.