Parcelle A 666 à Léaz
38 670 m² au plan cadastral. Identifiant 012090000A0666. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Np
Zone naturelle protégée Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Np)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéDéfilé de Fort l'ÉcluseEnceinte du site
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre réglementé du PPR
- T1Voie ferréeSUP T1 de l'AinZone de protection
Prescriptions du plan
- 99Emprise voie ferrée
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 avril 2013, 192 m² créésChantier ouvert - EN CONDIERE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.