Parcelle C 669 à Léaz
392 m² au plan cadastral. Identifiant 012090000C0669. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UGm2
Zone urbaine générale de densité moyenne Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UG (secteur UGm2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre réglementé du PPR
Prescriptions du plan
- 18Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP) - GresinOAP
- infoLimite agglomération RLPi
- infoZonage RLPi : Centres historiques et patrimoniaux
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 25 septembre 2014, 107 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 3 CHEM DE LA CHAPELLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.