Parcelle 0I 66 aux Lilas
168 m² au plan cadastral. Identifiant 930450000I0066. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UM14Db8
Zone mixte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UM (secteur UM14Db8)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 04Perimetre 500m applicable aux constructions a destination de bureau
- 04Perimetre 500m applicable aux constructions a destination de logement et ou bureau
- 17perimetre de mixite socialeSLS4
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Territoire Faubourg
- 18OAP Territoire Parc des hauteurs
- 22Lineaire de commerces et d activites de service autorise
- infoDroit de preemption urbain renforce
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP2a
- infoDroit de preemption urbain
- infoAlea argile fort
- infoTaxe d'amenagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 9 juin 2026, 16 m² créésAutorisé - 1 RUE ROMAIN ROLLAND
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.