Parcelle D 313 aux Lilas
2 466 m² au plan cadastral. Identifiant 930450000D0313. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC14Jb7
Centralite Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 04Perimetre 500m applicable aux constructions a destination de bureau
- 04Perimetre 500m applicable aux constructions a destination de logement et ou bureau
- 05Emplacement reserve en vue de la realisation d'un programme de logements sociauxELLi23
- 07Bati ou ensemble bati ou monument historique2
- 07Espace paysager protege
- 15Alignement obligatoire
- 17perimetre de mixite socialeSLS4
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Territoire Faubourg
- 18OAP Territoire Parc des hauteurs
- 22Lineaire de commerces et d activites de service
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP1a
- infoClassement sonore des infrastructures terrestres
- infoTaxe d'amenagement
- infoAlea argile fort
- infoDroit de preemption urbain renforce
- infoPerimetre de sauvegarde des commerces et artisanat
- infoDroit de preemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 novembre 2017, 15 391 m² créés, 128 logementsAutorisé - 178 1 RUE DE PARIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.