Parcelle H 231 aux Lilas
403 m² au plan cadastral. Identifiant 930450000H0231. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UH34E10
Secteur de preservation Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 04Perimetre 500m applicable aux constructions a destination de bureau
- 04Perimetre 500m applicable aux constructions a destination de logement et ou bureau
- 07Bati ou ensemble bati ou monument historique3
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Territoire Faubourg
- 18OAP Territoire Parc des hauteurs
- infoDroit de preemption urbain renforce
- infoSite archeologique
- infoPerimetre de sauvegarde des commerces et artisanat
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP2a
- infoDroit de preemption urbain
- infoAlea argile fort
- infoClassement sonore des infrastructures terrestres
- infoTaxe d'amenagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 octobre 2020Autorisé - 98 AV PASTEUR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.