Parcelle H 98 aux Lilas
160 m² au plan cadastral. Identifiant 930450000H0098. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UH34E10
Secteur de preservation Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 04Perimetre 500m applicable aux constructions a destination de bureau
- 04Perimetre 500m applicable aux constructions a destination de logement et ou bureau
- 18OAP Grand Chemin
- 18OAP Territoire Faubourg
- 18OAP Territoire Parc des hauteurs
- infoClassement sonore des infrastructures terrestres
- infoDroit de preemption urbain renforce
- infoSite archeologique
- infoReglement local de publicite intercommunal - ZP2a
- infoDroit de preemption urbain
- infoTaxe d'amenagement
- infoAlea argile fort
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 septembre 2018, 96 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 30 B RUE DES VILLEGRANGES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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