Zone AL

Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES

Toutes les occupations et utilisations du sol, sauf celles autorisées sous conditions à l’article 2.

OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL

ADMISES SOUS CONDITIONS

Sont autorisées : 2.1 Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif et à l’exploitation agricole. 2.2 Les équipements d'infrastructures ainsi que les constructions liées à la réalisation, à l'exploitation et à l'entretien de ces équipements.

Toutes les occupations et utilisations du sol, sauf celles autorisées sous conditions à l’article 2, sont interdites.

ARTICLE 1

OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL

ADMISES SOUS CONDITIONS

2.1 Cas des secteurs N, Ne et Nce Toute construction est interdite excepté: - les équipements d'infrastructures ainsi que les constructions liées à la réalisation, à l'exploitation et à l'entretien de ces équipements, - les équipements nécessaires à un service collectif sous réserve que leur implantation soit techniquement indispensable à la zone, Toute construction, installation ou aménagement doit s’implanter en recul d’au moins 10 mètres par rapport aux berges de la Seille. 2.2 Cas du secteur Nh Toute construction est interdite, excepté :

- les équipements d'infrastructures ainsi que les constructions liées à la réalisation, à l'exploitation et à l'entretien des équipements présents, - le changement de destination des bâtiments existants est autorisé uniquement pour de l’habitat, - la reconstruction à l'identique en cas de sinistre et les extensions liées à la construction existante à la date d’opposabilité du PLU, - les abris de jardins, annexes et dépendances, sous condition qu’ils respectent les conditions fixées aux articles 6, 7, 9 et 10. 2.3 Cas des secteurs Nv Toute construction est interdite, excepté : - les équipements d'infrastructures ainsi que les constructions liées à la réalisation,à l'exploitation et à l'entretien de ces équipements, - les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif dont la présence et la situation sont strictement nécessaires, - les abris de jardins sous condition qu’ils respectent les conditions fixées aux articles 6, 7, 9 et 10.

Règlement applicable à la zone N

2.4 Cas des secteurs Nf Toute construction est interdite, excepté :

- la reconstruction en cas de sinistre et les extensions liées à la construction existante à la date d’opposabilité du PLU, - les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif dont la présence et la situation sont strictements nécessaires, - les équipements d'infrastructures ainsi que les constructions liées à la réalisation,à l'exploitation et à l'entretien de ces équipements, - les constructions nécessaires à l'entretien et à l’exploitation de la fôret, - les abris de chasse, - Les aires de stationnement ouvertes au public si elles sont liées à un équipement d’intérêt général.

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX

VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

6.1 Implantation par rapport aux voies

6.1.1 Implantation par rapport aux Routes Départementales

Les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 21 mètres de l'axe de la Route Départementale.

Règlement applicable à la zone A

6.1.2 Implantation par rapport aux autres voies

Les constructions à usage d’exploitation doivent être implantées avec un recul minimal de 10 mètres de la limite de l'emprise des autres voies automobiles publiques. Les constructions à usage d’habitation doivent être implantées avec un recul minimal de 5 mètres de la limite de l'emprise des autres voies automobiles publiques.

6.2 Cas particuliers des bâtiments existants Les extensions et transformations mesurées des bâtiments existants dont l’implantation ne respecte pas les règles précédentes, sont autorisées à condition qu’elles ne soient pas plus en dérogation par rapport à ces règles que le bâtiment existant.

6.3 En cas de transformation ou d'extension portant sur une construction existante et ne respectant pas les règles précédentes, l'implantation peut se faire dans le prolongement de la dite construction.

6.4 Les constructions techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou concourant aux missions des services publics pourront être édifiées en limite ou en recul de l'alignement des voies et emprises publiques.

IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX

LIMITES SÉPARATIVES

7.1 Constructions à usage d'habitation Les constructions devront être édifiées en limite ou en recul d’au moins 3 mètres.

7.2 Constructions à usage agricole Les constructions à usage agricole doivent être édifiées par rapport aux limites séparatives avec un recul au moins égal à la hauteur de la construction, sans être inférieure à 5 mètres.

7.3 Cas particuliers En cas de transformation, d'extension sur une construction existante et ne respectant pas les règles précédentes, l'implantation peut se faire dans le prolongement de la dite construction.

IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT

AUX AUTRES DANS UNE MÊME UNITÉ FONCIÈRE

Pas de prescription.

Règlement applicable à la zone A

VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

6.1 Implantation par rapport aux voies Les constructions peuvent s’implanter en recul ou en limite. 6.2 Les constructions techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou concourant aux missions des services publics pourront être édifiées en limite ou en recul de l'alignement des voies et emprises publiques. Par rapport à l’A31, pour les zones Ne, les constructions doivent être implantées au minimum aux marges de recul figurées aux plans de zonage, soit 50 mètres de l’axe de l’A31. 6.3 Les constructions annexes, les dépendances et les abris de jardins peuvent s’implanter librement sur la parcelle.

ARTICLE 5 ARTICLE 6

IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX

LIMITES SÉPARATIVES

7.1 Les constructions peuvent s’implanter en recul ou en limite.

Règlement applicable à la zone N

7.2 En cas de transformation, d'extension sur une construction existante et ne respectant pas les règles précédentes, l'implantation peut se faire dans le prolongement de la construction. 7.3 Cet article ne s'applique pas aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou concourant aux missions des services publics. 7.4 Les constructions annexes, les dépendances et les abris de jardins peuvent s’implanter librement sur la parcelle.

IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT

AUX AUTRES DANS UNE MÊME UNITÉ FONCIÈRE

Pas de prescription.

ARTICLE 8

Intitulé du document : HAUTEUR MAXIMUM DES CONSTRUCTIONS

10.1 Constructions à usage agricole La hauteur des constructions à usage agricole ne doit pas excéder 18 mètres à la faîtière, toutes superstructures comprises à l'exclusion des ouvrages indispensables de faible emprise tels que souches de cheminée, locaux techniques de faible volume…. 10.2 Constructions à usage d'habitation La hauteur des constructions nouvelles à usage d’habitation ne doit pas excéder 8 mètres à l’égout de toiture. 10.3 La hauteur d'une construction se mesure entre le point le plus haut du terrain naturel, au droit du polygone d'implantation, et le point le plus haut de la construction à l'exclusion des ouvrages indispensables de faible emprise, tels que souches de cheminées, locaux techniques... 10.4 Les extensions et transformations de bâtiments existants dont la hauteur ne respecte pas les règles précédentes sont autorisées à condition qu'elles ne soient pas plus haute que le bâtiment existant. 10.5 La hauteur des constructions annexes à l’habitation est limitée à 3 mètres par rapport au terrain naturel 10.6 Les règles de hauteur précisées à cet article 10 ne s’appliquent pas pour les édifices d’intérêt général monumentaux tels que les églises, clochers, réservoirs, postes EDF et autres installations de même nature.

10.1 Constructions diverses La hauteur des constructions ne doit pas excéder celle des constructions existantes sur la parcelle du projet ou bien celle des constructions implantées sur les parcelles limitrophes.

La hauteur d'une construction se mesure entre le point le plus haut du terrain naturel, au droit du polygone d'implantation, et le point le plus haut de la construction à l'exclusion des ouvrages indispensables de faible emprise, tels que souches de cheminées, locaux techniques...

10.2 Cas des abris de jardins, annexes et dépendances La hauteur des constructions est limitée à 3 mètres à l’égout de toiture par rapport au terrain naturel.

10.3 Cas particuliers des infrastructures Les règles de hauteur précisées à cet article 10 ne s’appliquent pas pour les édifices d’intérêt général monumentaux tels que les églises, clochers, réservoirs, postes EDF et autres installations de même nature.

Règlement applicable à la zone N

Intitulé du document : EMPRISE AU SOL

Pas de prescription

L'emprise au sol des abris de jardin, annexes et dépendances est limitée à 35 m², extension comprise et par unité foncière.

ARTICLE 9

Intitulé du document : ASPECT EXTÉRIEUR

Rappel Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation des prescriptions spéciales si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales (Art R111.21).

Règlement applicable à la zone A

11.1 Pour les élèments de paysage repérés au plan par le symbole

(type

fontaine...), leur démolition, leur destruction est interdite, en application de l’article

L123-1-5-7° du Code de l’Urbanisme.

11.2 Pour les constructions à usage agricole .Les matériaux de gros-œuvre destinés à être enduits ne seront pas laissés bruts, les maçonneries devront être enduites. .Les toitures et les murs de toute construction ne pourront pas être réalisées avec des matériaux de fortune. .Les matériaux de construction pourront avoir l’aspect du bois (bardage à lame verticale). .L’utilisation de tôle d’aspect galvanisé est interdite pour toute nouvelle construction. . Si les bâtiments existants suivent dejà ces prescriptions, les nouveaux bâtiments devront reprendre les mêmes caractéristiques (m^me pente de toit, même teinte,...).

11.3 Pour les constructions à usage d’habitation .Les toitures terrasses sont autorisées. .Le bardage bois à lame verticale est recommandé. .Le coloris des parties enduites, huisseries, menuiseries et ferronneries s’approchera des couleurs indiquées dans le nuancier du CAUE 54, disponible en mairie.

11.4 Cas particuliers des infrastructures Les infrastructures ne sont pas soumises à ces prescriptions.

Rappel Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation des prescriptions spéciales si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales (Art R111.21). 11.1 Pour les constructions .Les murs et toitures des bâtiments annexes et des ajouts doiven présenter l’aspect du bois. .Les murs, en maçonnerie non crépis ou non habillés sont interdits. .Les citernes de gaz liquéfié ou à mazout, ainsi que les installations similaires doivent être enfouies, ou, dans le cas où l'enfouissement est techniquement impossible, placées en des lieux où elles sont peu visibles depuis les voies publiques.

Intitulé du document : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS

Les éléments paysagers repérés au plan par le symbole

(arbres isolés, aligne-

ment d’arbres, haies, vergers, bosquet...) en application de l’article L.123.1.5.7° du Code

de l’Urbanisme, doivent être conservés en l’état, ou, si une partie de cette trame végé-

tale devait être supprimée, elle devra être reconstituée ailleurs sur une surface identique.

Toutefois, si nécessaire, ces élèments pourront être recomposés, transplantés ou re-

plantés pour satisfaire aux exigences d’un aménagement public ou privé.

ARTICLE 13

COEFFICIENT D’OCCUPATION DES SOLS

Pas de prescription.

Dispositions applicables aux zones agricoles et naturelles

Règlement applicable à la zone N

La zone est soumise à : - des risques d’inondations (aléa faible, moyen et fort ) - des risques de mouvements de terrain (aléa faible, moyen et fort) En conséquence, les occupations et utilisations des sols peuvent être soumises à interdictions, limitations et/ou prescriptions. - La zone est concernée par le transport de matières dangereuses (TMD).

13.1 Les éléments paysagers repérés au plan par le symbole

(arbres isolés,

alignement d’arbres, haies, vergers, bosquet...) en application de l’article L.123.1.5.7°

du Code de l’Urbanisme, doivent être conservés en l’état, ou, si une partie de cette

trame végétale devait être supprimée, elle devra être reconstituée ailleurs sur une sur-

face identique.

Toutefois, si nécessaire, ces élèments pourront être recomposés, transplantés ou re-

plantés pour satisfaire aux exigences d’un aménagement public ou privé.

COEFFICIENT D’OCCUPATION DES SOLS

Pas de prescription.

ARTICLE 11

ARTICLE 12 ARTICLE 13 ARTICLE 14

Agence de Développement du Val de Lorraine ZAC Ban la Dame - Square E.Herzog 54 390 FROUARD

Tel : 03.83.49.42.22 Fax : 03.83.49.42.24 contact@adeval.org w w w. a d e v a l . o r g Dossier suivi par Alexandra POIDEVIN

Pas de prescription.

ARTICLE 12

Intitulé du document : ACCÈS ET VOIRIE

3.1 Accès Toute occupation ou utilisation du sol nécessitant un accès est interdite sur les terrains non desservis par une voie publique, une voie privée ou une servitude d'une largeur répondant à l'importance et la destination de l'occupation et de l'utilisation du sol prévues, notamment, en ce qui concerne la commodité de la circulation, ainsi que l'accès et l'approche des moyens de lutte contre l'incendie. Les accès des riverains sur les Routes Départementales sont subordonnés à la réalisation d'aménagements particuliers tenant compte de l'intensité et de la sécurité de la circulation. 3.2 Voirie Les voies publiques ou privées communes ouvertes à la circulation doivent avoir des caractéristiques adaptées à l’approche du matériel de lutte contre l’incendie.

ARTICLE 1 ARTICLE 2 ARTICLE 3

Règlement applicable à la zone A

3.3 Protection des sentiers et chemins En application de l’article L.123.1.5.6° du Code de l'Urbanisme, une mesure de protection des sentiers et chemins publics et privés, repérés au plan par le symbole est mise en oeuvre afin de conserver ces tracés et de maintenir la découverte des sites et paysages.

3.1 Accès Toute occupation ou utilisation du sol nécessitant un accès est interdite sur les terrains non desservis par une voie publique, une voie privée ou une servitude d'une largeur répondant à l'importance et la destination de l'occupation et de l'utilisation du sol prévues, notamment, en ce qui concerne la commodité de la circulation, ainsi que l'accès et l'approche des moyens de lutte contre l'incendie. Les accès des riverains sur les Routes Départementales sont subordonnés à la réalisation d'aménagements particuliers tenant compte de l'intensité et de la sécurité de la circulation. 3.2 Voirie Les voies publiques ou privées communes ouvertes à la circulation doivent avoir des caractéristiques adaptées à l’approche du matériel de lutte contre l’incendie. 3.3 Protection des sentiers et chemins En application de l’article L.123.1.5.6° du Code de l'Urbanisme, une mesure de protection des sentiers et chemins publics et privés, repérés au plan par le symbole est mise en oeuvre afin de conserver ces tracés et de maintenir la découverte des sites et paysages.

ARTICLE 3

4.1 Eau potable Toute construction ou installation qui requiert l'alimentation en eau potable doit être raccordée au réseau collectif de distribution d'eau potable. En l'absence de réseau, l'alimentation en eau par puits, par forage ou autres dispositifs techniques est admise dans les limites de la réglementation existante. 4.2 Assainissement

4.2.1 Eaux usées

L'assainissement autonome est obligatoire pour toute construction engendrant des eaux usées.

4.2.2 Eaux pluviales

Les aménagements réalisés sur le terrain doivent garantir l'écoulement des eaux pluviales dans le réseau collecteur, s'il existe. En l'absence de réseau ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales (et éventuellement ceux visant à la limitation des débits évacués de la propriété) doivent être réalisés par des dispositifs adaptés à l'opération et au terrain dans les limites de la réglementation en vigueur.

CARACTÉRISTIQUES DES TERRAINS

Pas de prescription.

4.1 Eau potable Toute construction ou installation qui requiert l'alimentation en eau potable doit être raccordée au réseau collectif de distribution d'eau potable. En l'absence de réseau, l'alimentation en eau par puits, par forage ou autres dispositifs techniques est admise dans les limites de la réglementation existante.

Règlement applicable à la zone N

4.2 Assainissement

4.2.1 Eaux usées

L'assainissement autonome est obligatoire pour toute construction engendrant des eaux usées, sauf, raccordement au réseau collectif en accord avec la réglementation en vigueur.

4.2.2 Eaux pluviales

Les aménagements réalisés sur le terrain doivent garantir l'écoulement des eaux pluviales dans le réseau collecteur, s'il existe. En l'absence de réseau ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales (et éventuellement ceux visant à la limitation des débits évacués de la propriété) doivent être réalisés par des dispositifs adaptés à l'opération et au terrain dans les limites de la réglementation en vigueur.

CARACTÉRISTIQUES DES TERRAINS

Pas de prescription.

COMMUNE DE

LESMENILS

1 rue Saint Denis 54700 LESMENILS tél : 03.83.81.04.35 fax : 03.83.83.38.05 Mail : commune-lesmenils2@orange.fr

MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°2 DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LESMENILS

3-RÈGLEMENT ÉCRIT

Source : site Internet de la Communauté de Communes Bassin de

Pont-à-Mousson

Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Municipal en date du 09/08/2021 approuvant la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de LESMENILS. Le Maire

TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES

Article 1

- Champ d’application territorial du plan

Article 2

- Division du territoire en zones

TITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES ET A URBANISER

Chapitre I

- Réglement applicable à la zone UA