Parcelle CM 522 à Libourne
699 m² au plan cadastral. Identifiant 33243000CM0522. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAch
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite Patrimonial Remarquable de LibournePérimètre du SPRActe : Site-Patrimonial-Remarquable-de-Libourne_20140924
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRI - LibourneEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRI_Libourne_20030616
Prescriptions du plan
- 18Secteur d'Orientation d'Aménagement et de Programmation
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 février 2015, 42 m² créésAutorisé - 20 QUAI DU PRIOURAT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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