Parcelle ZC 367 à Locunolé
551 m² au plan cadastral. Identifiant 29136000ZC0367. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
1AU, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Haie, talus à protégerEPP
- 18OAP sectorielles d'aménagementOAP
- 18OAP thématique insertion architecturale et paysagère des constructionsOAP Archi
- infoDroit de préemption urbain
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal - Reste du secteur hors agglomération
- infoAptitude des sols à l'assainissement non collectif
- infoZonage d'assainissement pluvial
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 avril 2026, 82 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 23 LOTISSEMENT DES LILAS (LOT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.