Parcelle BD 44 à Loon-Plage
90 000 m² au plan cadastral. Identifiant 59359000BD0044. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
NPP, UIP rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur NPP)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UIP
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 31Zone humide
- 39Plan des hauteurs : non réglementé
- 39Plan des hauteurs : voir réglement écrit
- 44Stationnement - périmètre d'attractivité 4
- infoZonage archéologique
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 8 septembre 2013, 38 m² créésAutorisé - 4427 RTE DE WARLANDE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.