Parcelle AI 66 à Lozanne
179 m² au plan cadastral. Identifiant 69121000AI0066. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Uib, Uia rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UI (secteur Uib)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UI (secteur Uia)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi de la Vallée de l'AzerguesEnveloppe des zonages réglementairesActe : Riv_Azergues_20240318
- T1Voie ferréeSUP T1 du RhôneZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_69_20230615
Prescriptions du plan
- 02PPRNi Azergues 2024 - zone verte
- infoZone de bruit liee aux infrastructures routieres
- infoPérimètres à l'intérieur desquels l'autorité compétente peut surseoir à statuer sur les demandes d'autorisation en application de l'article L. 424-1
- infoZone de bruit liee à la voie ferree
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 31 mars 2016, 280 m² créésTravaux achevés - LIEU-DIT LE VAVRE - ROUTE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.