Parcelle AT 134 Lozanne
- Parcelle
- AT 134
- Contenance
- 5 585 m²
- Zone
- Ucb, Uaa, Ua, N
- à cheval sur 4 zones
Identifiant 69121000AT0134Règlement zone UC, 15 articlesPlan cadastral et photo aérienne
- Ucb, sur la parcelle
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Ce qui pèse sur cette parcelle
11 thèmes lus : 8 concernent cette parcelle, 3 n'ont rien donné.
- Zone du document d’urbanismeGéoportail de l'urbanismeÀ cheval sur 4 zones : Ucb, Uaa, Ua, N.
- Règles chiffrées du règlementLe règlement déposé par la communeLe texte est là, aucune valeur chiffrée n'en a été tirée.
- Plans de prévention des risquestoute la communeGéorisques2 plans, dont 2 zones où l’on ne construit pas.
- Servitudes d’utilité publiqueGéoportail de l'urbanisme1 servitude
- Prescriptions du documentGéoportail de l'urbanisme10 prescriptions
- Valeurs portées par le plan graphiqueLe plan de zonage de la communeCe plan n’étiquette pas ses traits.
- Informations du documentGéoportail de l'urbanisme2 informations
- Arrêtés de catastrophe naturelletoute la communeGéorisques16 arrêtés
- Autorisations déjà délivrées iciSitadel1 dossier
- Procédure en cours sur le documenttoute la communeSuDocUHAucune procédure en cours à la date de l’état des lieux.
- Contenance cadastraleCadastre, direction générale des finances publiques5 585 m², surface fiscale et non arpentée.
Ce que cet extrait ne couvre pas
- le bornage et les limites réelles du terrain, qui relèvent d’un géomètre-expert
- les orientations d’aménagement et de programmation, qui s’imposent en compatibilité
- les servitudes de droit privé, qui ne figurent dans aucun fichier public
- le raccordement aux réseaux, qui se demande aux concessionnaires
- l’assainissement et la capacité du réseau, qui se demandent à la commune
Un service instructeur regarde ces points en plus. Le certificat d'urbanisme, gratuit et délivré par la mairie, est le seul document qui les tranche et qui soit opposable.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
Ucb, Uaa, Ua, N rencontrent son contour. La règle dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur Ucb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur Uaa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur Ua)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Le plan de la parcelle, coté
33 côtés mesurés sur le plan cadastral : 9 sur voie, 21 en limite séparative, 3 indéterminés.
à l'intérieur des reculsbâti existantlimite sur voielimite séparativeindéterminée
Contour et cotes : plan cadastral, projeté en Lambert-93. Bâtiments : BD TOPO de l'IGN, le voisinage en gris. Altitudes : RGE ALTI, au sommet, en mètres NGF. Zone claire : ce qui reste à l'intérieur des reculs, échantillonné au pas de 0,25 m. Au moins un côté n'a pas de recul chiffré dans le règlement : la zone claire va jusqu'à ce côté-là, donc elle est plus grande que la réalité.
| Côté | Longueur | Donne sur | Distance à l'axe |
|---|---|---|---|
| 1 | 3,09 m | séparative | 7,6 m |
| 2 | 3,34 m | séparative | 10,5 m |
| 3 | 5,74 m | séparative | 15,2 m |
| 4 | 15,31 m | séparative | 25,6 m |
| 5 | 22,75 m | séparative | 121,8 m |
| 6 | 2,19 m | séparative | 109,5 m |
| 7 | 3,73 m | séparative | 107,3 m |
| 8 | 13,52 m | séparative | 79,9 m |
| 9 | 12,45 m | séparative | 67,6 m |
| 10 | 4,32 m | séparative | 59,4 m |
| 11 | 4,76 m | séparative | 54,5 m |
| 12 | 5,96 m | séparative | 71,8 m |
| 13 | 7,40 m | séparative | - |
| 14 | 2,64 m | séparative | - |
| 15 | 1,94 m | séparative | 37,0 m |
| 16 | 6,54 m | séparative | - |
| 17 | 3,95 m | séparative | 30,6 m |
| 18 | 6,48 m | séparative | 30,2 m |
| 19 | 9,80 m | séparative | 29,6 m |
| 20 | 39,45 m | séparative | 28,0 m |
| 21 | 24,47 m | séparative | 15,2 m |
| 22 | 2,99 m | sur voie | 2,3 m |
| 23 | 7,76 m | sur voie | 2,3 m |
| 24 | 17,81 m | sur voieD30 | 6,3 m |
| 25 | 34,67 m | sur voieD30 | 7,2 m |
| 26 | 9,58 m | indéterminée | 8,9 m |
| 27 | 14,78 m | sur voieD385 | 5,7 m |
| 28 | 2,53 m | indéterminée | 9,7 m |
| 29 | 18,33 m | indéterminée | 8,5 m |
| 30 | 8,20 m | sur voieD385 | 6,3 m |
| 31 | 12,71 m | sur voieD385 | 5,3 m |
| 32 | 8,16 m | sur voieD385 | 4,7 m |
| 33 | 7,60 m | sur voieD385 | 5,4 m |
- Périmètre
- 345 m
- Surface du contour
- 5 575 m²
- Écart avec la contenance
- -10 m²
- Bâti sur la parcelle
- 1 983 m²
- Dénivelé
- 7,2 m
- À l'intérieur des reculs
- 5 575 m²
Distance du bâti à la limite la plus proche : 0,02 m, 0,03 m, 0,40 m, 0,78 m, 1,56 m, 2,97 m, 5,08 m, 5,65 m, 6,26 m, 8,54 m, 8,81 m, 11,60 m, 16,10 m, entre l'emprise de la BD TOPO et le trait du cadastre.
Recul sur voie : aucune valeur inconditionnelle lue.Le règlement en fixe peut-être un sous condition, ou n'en fixe aucun. Le plan ne dessine alors aucun retrait depuis la rue.
Limites séparatives : aucune valeur inconditionnelle lue.Le plan ne dessine aucun retrait depuis les limites voisines.
Ce que ce plan n'est pas
Ce n'est pas un bornage. Le plan cadastral est un document fiscal, pas un levé de géomètre : ses limites sont dessinées, pas arpentées. Sur cette parcelle, sa géométrie et sa contenance diffèrent de 10 m². Seul un géomètre-expert fixe une limite.
La nature des limites est une mesure, pas un fait juridique. Elle vient du croisement de trois sources publiques ; la distance à l'axe est dans le tableau pour que vous puissiez la contredire en regardant votre terrain.
3 côtés sont indéterminés. Ils ne donnent ni sur une voie repérée ni sur une parcelle voisine. Le recul le plus exigeant des deux leur est appliqué.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones. Les reculs dessinés sont ceux de la zone UC ; les autres zones en fixent d'autres.
La zone claire n'est pas un droit à construire. Hauteur, emprise maximale, pleine terre, stationnement, servitudes et avis de l'architecte des bâtiments de France s'appliquent en plus.
Contraintes sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi de la Vallée de l'AzerguesEnveloppe des zonages réglementairesActe : Riv_Azergues_20240318
Prescriptions du plan
- 02PPRNi Azergues 2024 - zone blanche
- 02PPRNi Azergues 2024 - zone bleue
- 02PPRNi Azergues 2024 - zone rouge
- 02PPRNi Azergues 2024 - zone verte
- 02RISQUES LIES AUX CANALISATIONS DE GAZ : Périmètre de vigilance autour des canalisations de gaz (autorisation soumise à consultation de l'opérateur de gaz)
- 05Emplacement réservé pour équipements publics en superstructuresR3
- 05Emplacement réservé pour voiries, cheminements, stationnements et espaces publicsV3
- 15Fuseau d'inconstructibilite aux abords des voies de circulation (L 111-1-4 Code de l'Urbanisme)
- 18Secteur d'orientations d'aménagement et de programmation11
- 25Cours d eau non-domaniauxBIEF AZERG
- infoPérimètre de vigilance autour des canalisations de gaz
- infoZone de bruit liee aux infrastructures routieres
Les plans de prévention des risques à Lozanne
- PPR - Brévenne - TurdineRisque naturel, servitude annexée au PLU, 3 zones au règlement Rouge : interdiction
- Révision AZERGUESRisque naturel, servitude annexée au PLU, 3 zones au règlementZone rouge Zone rouge : interdiction
Plans de la commune entière : la zone de cette parcelle se lit sur le plan annexé au document d'urbanisme. Le détail de Lozanne.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 6 mars 2026Autorisé, 40 ROUTE DU PONT DE DORIEUX
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.