Parcelle AI 398 à Lux
346 m² au plan cadastral. Identifiant 71269000AI0398. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UP
Zone urbaine pavillonnaire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation Commerce (Centralités urbaines de proximité)CUPro
- infoDroit de Préemption Urbain (DPU) Simple
- infoCompris dans le périmètre du zonage des eaux pluviales du Grand Chalon (délibération du conseil communautaire du 5 mars 2024)
- infoRetrait-gonflement des argiles : niveau moyen
- infoEtat des connaissances des sites archéologiques : fosse - 2020 - Rue Marcel Paul
- infoCompris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les ravalements de façade (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022)
- infoCompris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les clôtures (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022)
- infoZonages archéologiques : Toute la commune
- infoTaxe d'Aménagement communale - taux 5%
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal : zone 3a
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 24 juin 2024Autorisé - 4 ALLEE SIMONE VEIL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.