Parcelle 0A 539 à Luzinay
1 579 m² au plan cadastral. Identifiant 382150000A0539. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBh
Zone urbaine de densité modérée Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UBH (secteur UBh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- A4Cours d'eau, passage et entretien des bergesZone de protectionActe : LibrePassageDept_19700409
Prescriptions du plan
- 02Zone aleaV4
- infoDroit de preemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 août 2020, 243 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 13 ROUTE DE VILLENEUVE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.