Parcelle ZE 38 à Luzinay
42 480 m² au plan cadastral. Identifiant 38215000ZE0038. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
A, Az, Acoz rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone AZ (secteur Az)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- A4Cours d'eau, passage et entretien des bergesZone de protection
Prescriptions du plan
- 01Espace boise classeEBC
- 02HYDROCARBURES LIQUIDES SUP1
- 02HYDROCARBURES LIQUIDES SUP2
- 02HYDROCARBURES SUP1
- 02Zone aleaV1a
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 octobre 2014, 220 m² créésChantier ouvert - LES MOILLES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.