Parcelle BM 95 à Lyon
535 m² au plan cadastral. Identifiant 69385000BM0095. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UCe3a, URi1b rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UCE3 (secteur UCe3a)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone URI1 (secteur URi1b)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
- 17Secteur de mixite sociale1
- 23Secteur de taille minimale des logements-11
- 39Hauteur Max-1313
- 44Secteur de stationnement-DbDb
- 51Polarite commerciale
- infoZone d exposition au bruit
- infoZone d assainissement-NONZONE
- infoPerimetre de prise en consideration d un projet d amenagement
- infoZone d assainissement-COLLECTI
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 21 mai 2024, 1 logementAutorisé - 9 RUE FENELON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.