Parcelle CM 9 à Lyon
840 m² au plan cadastral. Identifiant 69383000CM0009. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone URi1a
Cette zone regroupe les secteurs a dominante residentielle et d habitat individuel dont le bati s organise principalement selon un front bati homogene soit a l alignement soit en recul de la voie Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone URI1 (secteur URi1a)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
- 07Perimetre d interet patrimonial-A8A8
- 17Secteur de mixite sociale1
- 23Secteur de taille minimale des logements-11
- 25EVV
- 44Secteur de stationnement-BB
- 51Polarite commerciale
- infoZone d assainissement-NONZONE
- infoPerimetre de prise en consideration d un projet d amenagement
- infoZone d assainissement-COLLECTI
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 décembre 2016, 167 m² créés, 1 logementAnnulé - 20 RUE DE LA CAILLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.