Parcelle G 865 à Maillane
192 m² au plan cadastral. Identifiant 130520000G0865. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UDa
Zone correspondant à la deuxieme couronne du centre ancien de densité de logements moyenne Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoPérimètre de Droit de Préemption Urbain
- infoPlan de prévention du Risque inondation de la Basse Durance Extension sur Graveson
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 janvier 2015, 93 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 2 JARDINS DE VALLEYGUETTE II
- PCPermis de construire autorisé le 28 janvier 2013, 110 m² créés, 1 logementAnnulé - LOT 12 - LOTISSEMENT LES VALLEYGUETTES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.