Les pièces du dossier de Malafretaz
Les 25 pièces du dossier 01229_PLU_20260721, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 126 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
Pieces_ecrites/3_Reglement
Pieces_ecrites/4_Annexes
- 01229_info_surf_04_00_20260721.pdf 985 ko
- 01229_info_surf_08_00_20260721.pdf 7,2 Mo
- 01229_info_surf_14_00_1_20260721.pdf 1,0 Mo
- 01229_info_surf_14_00_2_20260721.pdf 1,3 Mo
- 01229_info_surf_17_00_20260721.pdf 885 ko
- 01229_info_surf_19_01_1_20260721.pdf 1,4 Mo
- 01229_info_surf_19_01_2_20260721.pdf 1,3 Mo
- 01229_info_surf_19_01_3_20260721.pdf 12 Mo
- 01229_info_surf_42_01_20260721.pdf 976 ko
- 01229_info_surf_42_02_20260721.pdf 924 ko
- 01229_info_surf_42_03_20260721.pdf 855 ko
- 01229_info_surf_99_00_1_20260721.pdf 396 ko
- 01229_info_surf_99_00_2_20260721.pdf 488 ko
- 01229_liste_sup_20260721.pdf 987 ko
- 01229_plan_sup_20260721.pdf 639 ko
Pieces_ecrites/5_OAP
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.