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Edifiable

Parcelle AP 16 à Malzéville

9 074 m² au plan cadastral. Identifiant 54339000AP0016. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

U, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone U

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone A

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 07Elément bâti protégé MAL-021 / Châteaux et demeuresMAL-021
  • 07Éléments environnementaux protégés
  • 07Éléments paysagers protégés
  • 15Implantations : secteur n°3 - alignement ou recul + discontinuité possible3
  • 17Mixité sociale : secteur non réglementé (NR)NR
  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Adaptation au changement climatique
  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Commerce
  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Habitat
  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Mobilités
  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Patrimoines
  • 24Chemin à créer (principe de liaison)
  • 36Mixité fonctionnelle : secteur d'Activités - Équipements (E)E
  • 39Hauteurs : 13 m hauteur absolue13
  • 41Qualité urbaine et architecturale : dispositions générales (DG)DG
  • 42Nature en ville : secteur n°2 (CBS 0,3 dont CPT 0,2)2
  • 44Stationnement : Seconde couronne (2)2
  • infoAléa mouvement de terrain - Aléa moyen
  • infoAnnexes sanitaires : eau potable
  • infoAléa mouvement de terrain - Aléa faible
  • infoAnnexes sanitaires : gestion des déchets
  • infoZonage archéologique : Consultation DRAC si emprise au sol terrasse > 3000 m2
  • infoAnnexes sanitaires : plans et règlements communaux - Malzéville
  • infoSecteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
  • infoDéfense extérieure contre l'incendie
  • infoAnnexes sanitaires : assainissement
  • infoZone à risque d'exposition au plomb
  • infoAléa sismicité : très faible
  • infoAléa retrait-gonflement des argiles - Aléa fort
  • infoSecteur dans lequel les édifications de clôtures sont soumis à déclaration préalable
  • infoPérimètre de droit de préemption urbain
  • infoAnnexes sanitaires : eaux pluviales

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Malzéville

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.