Parcelle AB 544 à Mana
4 596 m² au plan cadastral. Identifiant 97306000AB0544. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UC, Nl rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nl)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Joseph de ManaPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison des Soeurs St-Joseph de ClunyPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison EpaillyPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison MedaillePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePresbytèrePérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Cinquantes pas géométriques en application de la loi littoral
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 juin 2014, 2 956 m² créésAutorisé - RUE CATAYEE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.