Parcelle AR 40 à Mana
12 392 m² au plan cadastral. Identifiant 97306000AR0040. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UB, 1AUh rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AUh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18OAP
- infoOIN - Javouhey
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 mai 2024, 132 m² créés, 1 logementAutorisé - LOTISSEMENT LES RAMBOUTANS
- PCPermis de construire autorisé le 29 décembre 2022, 132 m² créés, 1 logementAutorisé - RUE DU RAVIN
- PCPermis de construire autorisé le 16 septembre 2020, 124 m² créés, 1 logementAutorisé - LOT RAMBOUTANS
- PCPermis de construire autorisé le 8 avril 2020, 112 m² créés, 1 logementAutorisé - LOT LES RAMBOUTANS
- PCPermis de construire autorisé le 11 février 2019, 103 m² créés, 2 logementsAutorisé - IMP WACAPOU
- PCPermis de construire autorisé le 20 avril 2018, 81 m² créés, 1 logementAutorisé - 3 RUE DES RAMBOUTANS
- PCPermis de construire autorisé le 17 novembre 2013, 122 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 15 RUE DES CHAMPS - JAVOUHEY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.