Parcelle 0B 227 à Manigod
3 608 m² au plan cadastral. Identifiant 741600000B0227. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Nse
Secteurs à fortes sensibilités environnementales, zone de préservation et de mise en valeur de la biodiversité et de milieux naturels complémentaires Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nse)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZone soumise à un risque d'exposition au plomb,selon l'arrêté préféctoral du 27/12/2005
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 mai 2014, 181 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LES EPERVIERES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.