Parcelle A 1817 à Manigod
960 m² au plan cadastral. Identifiant 741600000A1817. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Bois et secteurs naturels, zone à vocation de valorisation et d'exploitation des espaces naturels Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : Manigod_20190311
Prescriptions du plan
- 02Bande de part et d'autre du cours d'eau repérée au titre de l'article R.151-34-1°
- infoZone soumise à un risque d'exposition au plomb,selon l'arrêté préféctoral du 27/12/2005
- infoSecteur de 100 mètres de recul des bâtiments d'élevage vis-à-vis des tiers indiqué à titre indicatif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 juillet 2019, 144 m² créés, 1 logementAutorisé - LA COMBE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.