Parcelle A 2723 à Manigod
356 m² au plan cadastral. Identifiant 741600000A2723. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Uh, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : Manigod_20190311
Prescriptions du plan
- 02Bande de part et d'autre du cours d'eau repérée au titre de l'article R.151-34-1°
- 07Bâti identifié patrimonial au titre de l'article L.151-23 du CU, se référer au document d'orientation d'aménagement et de programmation
- 18Secteur faisant l'objet d'Orientation d'Aménagement et de Programmation
- infoZone soumise à un risque d'exposition au plomb,selon l'arrêté préféctoral du 27/12/2005
- infoPérimètres à l'intérieur desquels s'applique le Droit de Préemption Urbain (DPU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 mai 2021, 1 logementChantier ouvert - 2124 RTE DE THONES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.