Parcelle B 2017 à Manigod
1 731 m² au plan cadastral. Identifiant 741600000B2017. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Nh, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : Manigod_20190311
Prescriptions du plan
- 02Bande de part et d'autre du cours d'eau repérée au titre de l'article R.151-34-1°
- 99Boisement écran à supprimer dans le cadre de la valorisation de la fenêtre paysagère.
- infoZone soumise à un risque d'exposition au plomb,selon l'arrêté préféctoral du 27/12/2005
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 septembre 2019, 112 m² créésTravaux achevés - PRE A L OURS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.