Parcelle B 902 à Manigod
5 025 m² au plan cadastral. Identifiant 741600000B0902. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Terrains et exploitations agricoles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : Manigod_20190311
Prescriptions du plan
- 07Bâti identifié patrimonial au titre de l'article L.151-23 du CU, se référer au document d'orientation d'aménagement et de programmation
- 24Accès ou chemin agricole privé ou public, existant ou à créer. Ouvert à la circulation des engins agricoles
- infoZone soumise à un risque d'exposition au plomb,selon l'arrêté préféctoral du 27/12/2005
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 avril 2024, 32 m² créés, 1 logementChantier ouvert - MONTPELLAZ
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.