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Edifiable

Parcelle D 908 à Manigod

44 152 m² au plan cadastral. Identifiant 741600000D0908. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 3 zones

Nh, N, Aalp rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nh)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone N

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : Manigod_20190311

Prescriptions du plan

  • 07Boisement d'intérêt identifié au titre de l'article L.151-19 du CU. Pour les boisements situés dans le périmètre du domaine skiable, l'aspect boisé est maintenu ou reconstitué après travaux.
  • 13A l'intérieur du domaine skiable sont autorisés sous conditions les aménagements et équipements liés à la pratique du ski et aux loisirs de montagne 4 saisons.
  • infoZone soumise à un risque d'exposition au plomb,selon l'arrêté préféctoral du 27/12/2005
  • infoPistes de ski, Station Manigod, existantes et projetées indiquées à titre indicatif
  • infoPérimètre de réflexion indiqué à titre indicatif

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Manigod

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.