Parcelle ZH 65 à Marœuil
3 180 m² au plan cadastral. Identifiant 62557000ZH0065. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protectionActe : ARRASL41BEUVR_00000000
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 janvier 2019, 1 126 m² créésAutorisé - ZAL LE BRUNEHAUT
- PCPermis de construire autorisé le 27 juillet 2017, 2 308 m² créésTravaux achevés - ZAL LE BRUNEHAUT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.