Parcelle D 1541 à Marcé
5 352 m² au plan cadastral. Identifiant 491880000D1541. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UB2, UA2, 1AUH rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UB2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UA2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Martin-de-Tours, manoir de la Brideraie et manoir du Bois-de-l'HumeauPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Martin-de-Tours-manoir-de-la-Brideraie-et-manoir-du-Bois-de-lHumeau_20190926
Prescriptions du plan
- 18Périmètre soumis à Orientations d'Aménagement et de ProgrammationB
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 septembre 2013, 14 m² créésTravaux achevés - 12-14 RUE DES ECOLES - GROUPE SCOLAI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.