Parcelle D 384 à Mareil-Marly
495 m² au plan cadastral. Identifiant 783670000D0384. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UPc
Zone résidentielle à dominante d'habitat collectif - secteur du Pinché Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Etienne et ses abordsPérimètre des abordsActes : Eglise-Saint-Etienne-et-ses-abords-INPLJE_18530811, Eglise-Saint-Etienne-et-ses-abords-INPLJE_19350603
Prescriptions du plan
- 0550 % du nombre total de logements réalisés doivent être des logements locatifs sociauxERM4
- 18Secteur couvert par une Orientation d'Aménagement et de Programmation au titre de l'article L.151-6 du Code de l'urbanismeOAP
- 43Périmètre de 500 m autour des garesPGARE
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 février 2024, 2 599 m² créés, 25 logementsAutorisé - RUE DES VIOLETTES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.